Adresse

 
    

Mairie de Mouzillon
1 rue Clément Guilbaud
44330 Mouzillon

02 40 33 93 26   02 40 33 98 07

 

 

Bulletin accueil

 

 
Ordre du jour Conseil Municipal
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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN

SALLE DU CONSEIL
MAIRIE DE MOUZILLON
20H30

 

Ordre du jour

1° - APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE REUNION

2° - COMMUNE : Finances

  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Approbation du compte administratif 2016
  • Affection du résultat
  • Vote du BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017

3° - BUDGET DES DEUX RIVIERES

  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Approbation du compte administratif 2016
  • Affection du résultat
  • Vote du BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017

4° - PERSONNEL COMMUNAL : Création de postes service Enfance Jeunesse pause méridienne

5° - ECOLE LA SANGUEZE : Construction salle des Maîtres

  • Choix des entreprises (étanchéité, toiture, ossature bois, charpente et menuiseries extérieures)

6° - REGIE RESTAURATION SCOLAIRE :  Suppression

7°-  REVISION DES LOYER

  • 2 route de Nantes
  • Impasse des Nouettes

8° - VOIRIE : Rétrocession à la commune de la voirie du lotissement « les jardins du bourgs »

9°- ENQUETES PUBLIQUES

  • Approbation du rapport du commissaire enquêteur sur la cession d’un commun de village au lieu-dit « la Rouaudière »
  • Approbation du rapport du commissaire enquêteur sur la cession d’un commun de village au lieu-dit « l’Aiguillette »
  • Approbation du rapport du commissaire enquêteur sur la cession d’un commun de village au lieu-dit « la Losangère »

10° - CME : Projet à valider

11° - DIVERS

  • Devis atelier du trait